Mentions Légales
Le site royals-baseball.fr est mise en ligne par l'association loi 1901 Angers Royals Baseball Club, créée le 25 mai 2019 à Angers puis déclarée le 30 mai 2019 à la préfecture de Maine-et-Loire (49) sous le n° W491019449.
Le siège de l'association Angers Royals Baseball Club se situe au 25 rue Sidney Béchet, 49000 ANGERS.
Responsable de la publication du site : Mathieu SALÉ (Président de l'association)
Le site royals-baseball.fr est hebergé par l'entreprise MS2i Conseil, 8 Rue des Saules 49124 St-Barthélemy-d'Anjou.
Les données collectées dans le formulaire de contact restent à la discrétion de l'association "Angers Royals Baseball Club". Les données collectées ne seront pas transmises à des tiers. L'internaute ayant saisi ses coordonnées dans le formulaire reste libre de demander la suppression des ses données par une simple demande par mail à l'adresse suivante : royals.angers(a)gmail.com.
Le site royals-baseball.fr n'utilise pas de cookies.
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Documentation publique
La déclaration en préfecture
de Maine-et-Loire (30 mai 2019)
La parution au JO
de le République (15 juin 2019)
Affiliation
L'association Angers Royals Baseball Club est affiliée à la Fédération Française de Baseball sous le n°049010 depuis le 8 décembre 2019.
Crédits
- Le logo du Comité Baseball 49 est la propriété intellectuelle de l'entreprise "MS2i Conseil"
Journal Officiel
Parution au Journal Officiel du 15 juin 2019
